Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNPAK
TOCAD ENERGY CO., LTD, société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1556000
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/10/2019
SUNPAK de TOCAD ENERGY CO

Présentation de la marque SUNPAK

Déposée le 19 octobre 1989 par la société étrangère TOCAD ENERGY CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNPAK »

Le déposant est la société étrangère TOCAD ENERGY CO domicilié(e) 4-6, 1-chome, Kitasenzoku Ota-ku - TOKYO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNPAK est expirée depuis le 19 octobre 2019.

TOCAD ENERGY CO a également déposé les autres marques suivantes : SUNPAK


TOCAD ENERGY CO., LTD, société de droit japonais - 4-6, 1-chome, Kitasenzoku Ota-ku - TOKYO - Japon


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 1999 n°2148036 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 27 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464512 - Publication au BOPI 2007-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2009 n°2420828 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-19

Inscription le 25 août 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°793366 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;projecteurs pour caméra vidéo;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.